FRANPLUS
Présentation de la marque FRANPLUS
Déposée le 26 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANPLUS est expirée depuis le 26 octobre 2010.
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184063 - Publication au BOPI 2000-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14